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Mardi 19 juillet 2016
Rapport de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, modifié par le Sénat en nouvelle lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages en vue de la lecture définitive (n° 3942). (Mme Geneviève Gaillard)
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Mardi 14 juin 2016
Rapport de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3748). (Mme Geneviève Gaillard)
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Mercredi 25 mai 2016
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. (Mme Geneviève Gaillard)
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Mercredi 9 mars 2016
Rapport de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442). (Mme Geneviève Gaillard)
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Jeudi 3 mars 2016
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi organique, modifiée, par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n°3440). (Mme Geneviève Gaillard)
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Mardi 28 octobre 2014
Rapport de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259) (Mme Geneviève Gaillard)
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Mercredi 9 juillet 2014
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (2055 rectifié) (Mme Geneviève Gaillard)
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Jeudi 26 juin 2014
Rapport de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n°1847) (Mme Geneviève Gaillard)
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Mercredi 26 février 2014
Rapport de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de M. Bruno Le Roux, Mme Seybah Dagoma, MM. Jean-Paul Chanteguet, François Brottes, Jean-Yves Caullet et Yves Blein et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 (1797) (Mme Geneviève Gaillard)
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Jeudi 10 octobre 2013
Ecologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité ; Information géographique et cartographie
Deux-Sèvres (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)